Conditions générales de l’Observatoire du bouc émissaire
Renonciation aux droits d’auteurs
Notre modèle éditorial repose sur l’absence de droits d’auteur versés sur les publications, ce qui permet de publier des textes exigeants, à faible potentiel commercial.
En acceptant la publication aux Éditions du Bouc Émissaire, vous consentez à céder vos droits patrimoniaux sur ce titre sans rémunération, tout en conservant l’intégralité de votre droit moral (nom, respect de l’œuvre). Un contrat écrit précisera les droits cédés, la durée et les modalités d’exploitation.
Mentions de réutilisation
De ce site en général, de cette page en particulier, vous pouvez tout utiliser, reproduire et télécharger, sous réserve de citer expressément vos sources, c’est-à-dire son adresse Internet et son auteur (Rémi Casanova).
Conditions générales de ventes
En cours de rédaction…
